Droit privé

Résultats livres 1-24 sur un total de 95

Droit des sociétés DECF 1 - Annales 2004, Corrigés commentés

Dominique Lafleur
Catégorie : Droit des sociétés
Vente : 15 000 FCFA
215 pages | livre disponible |

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Totalement conformes aux programmes officiels, ces Annales actualisées et corrigées constituent une préparation efficace aux examens du DECF de la ...

La propriété littéraire et artistique

Bernard Edelman
Catégorie : Propriété littéraire et artistique
128 pages | parution 1989 | livre disponible |

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Tres bon livre, je vous le conseille

Vous pouvez le louer à 2000 FCFA pour 40 Jours

Le droit d'auteur s'est élaboré autour de quelques concepts apparemment évidents, à partir de la définition de ce que sont une œuvre, un auteur ...

Contrats commerciaux en français et en anglais 40 modèles prêts à l'emploi. Cd-Rom offert.

Olivier d'Auzon
Catégorie : Droit commercial-contrats
318 pages | parution 01/07/2010 (3e édition) | livre disponible |

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Rédigez facilement vos contrats commerciaux Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs part...

Lamy Droit Commercial. Formulaire, Fonds de commerce, Baux commerciaux, Marques, brevets, dessins et modèles, Redressement et liquidation judiciaires, édition 2001

Collectif
Catégorie : Droit commercial-contrats
1824 pages | parution 06/06/2001 | livre disponible |

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FONDS DE COMMERCE La notion de fonds de commerce L'utilisation du fonds de commerce BAUX COMMERCIAUX Champ d'application du statut des baux commer...

Lamy sociétés commerciales

Dominique Velardocchio-Flores; Jacques Mestre; He
Catégorie : Droit commercial-contrats
parution 2006. | livre disponible |

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Lamy Droit Économique - (1cédérom)

Roger Bout - Marc Bruschi - Monique Luby - Sylvain
Catégorie : Enseignement du droit des affaires
parution 01/11/2012 | livre disponible |

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Lamy droit du financement

Jean Devèze, Alain Couret, Irina Parachkevova, Th
Catégorie : Enseignement du droit des affaires
parution 01/12/2013 | livre disponible |

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Procédure civile

Christophe Lefort
Catégorie : Droit civil
525 pages | parution 2009 3e édition | livre disponible |

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Procédures civiles d'exécution 2015-2016 (5e édition)

Natalie Fricero
Catégorie : Enseignement du droit pénale
248 pages | parution 1 Septembre 2015 | livre disponible |

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Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pou...

Technique contractuelle

Jean-Marc Mousseron avec la contribution de Pierre
Catégorie : Droit commercial-contrats
800 pages | parution 23/06/2005 (3e édition) | livre disponible |

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Une véritable méthode pour la négociation et la rédaction des contrats commerciaux. Maîtrisez les étapes ! Du titre jusqu'à la signature des ...

Contrats d'affaires 2010-2011 1re édition

François-Xavier Testu
Catégorie : Enseignement du droit des affaires
716 pages | parution 03/2010 | livre disponible |

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Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigean...

Droit civil - Les obligations Tome 2 : le fait juridique

Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
Catégorie : Droit civil
420 pages | parution 25/08/2003 (10e édition) | livre disponible |

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Le Fait juridique traite des quasi-contrats, et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'A...

Les contrats spéciaux

Philippe Malaurie /Laurent Aynès
Catégorie : Droit civil
816 pages | livre disponible |

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Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories ...

Contrats civils et commerciaux (9e édition)

François Collart Dutilleul, Philippe Delebecque
Catégorie : Droit commercial-contrats
1 pages | parution 1 Juin 2011 | livre disponible |

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Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidienne...

Fiches de droit des obligations Rappels de cours et exercices corrigés

Arnaud Lecourt
Catégorie : Biens-contrat et sûreté
384 pages | parution 10/01/2012 (3e édition) | livre disponible |

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57 fiches pour revoir tout le cours de Droit des obligations + exercices corrigés. 3e édition mise à jour. Niveau Licence 2, IEP, CRFPA et ENM, c...

Droit civil - Les obligations

Alain Bénabent
Catégorie : Droit civil
714 pages | parution 03/09/2007 (11e édition) | livre disponible |

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Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité jur...

L'OBLIGATION.Etude offerte au Professeur Paul-Gerard POUGOUE

Pr François ANOUKAHA
Catégorie : Biens-contrat et sûreté
1097 pages | parution 2015 | livre disponible |

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Droit des sûretés

Michel Cabrillac, Christian Mouly, Severine Cabril
Catégorie : Biens-contrat et sûreté
766 pages | parution 30/08/2007 (8e édition) | livre disponible |

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Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le lé...

Le nouvel acte uniforme portant organisation des sûretés : La réforme du droit des sûretés de l'OHADA

Pierre CROCQ, Lionel BLACK YONDO, Michel BRIZOUA-B
Catégorie : Enseignement du droit des affaires
405 pages | parution 6 septembre 2012 | livre disponible |

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La réforme de l'acte Uniforme portant organisation des sûretés est entrée en vigueur le 16 mai 2011. Cette réforme, particulièrement importante ...

DROIT CIVIL LES CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX 4 ÈME ÉDITION

Mascala c.,Saint -Alary- Houin C.
Catégorie : Droit civil
223 pages | livre disponible |

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Cumul des mandats sociaux, cumul d'un mandat social avec un contrat de travail : Dirigeants de sociétés commerciales, Juridique, fiscal et social

Francis Lefebvre
Catégorie : Enseignement du droit des affaires
301 pages | parution 5 octobre 2007 | livre disponible |

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Sans être totalement interdit, le cumul de mandats sociaux dans les SA est strictement réglementé par la loi. Le but poursuivi est inspiré par le ...

Droit des sociétés commerciales

François Duquesne
Catégorie : Droit commercial-contrats
374 pages | parution 26/08/2014 | livre disponible |

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Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales sont naturellement l'objet d'une initiation pour le juris...

Droit de la propriété industrielle (ancienne édition)

Jean-Luc Pierre/Joanna Schmidt-Szalewski
Catégorie : Brevets-Propriété industrielle
621 pages | parution 28 mai 2001 | livre disponible |

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Les droits de propriété industrielle sont des monopoles protégeant les créations de l'esprit ayant une application utilitaire : inventions techniq...

Droit d'auteur et droits voisins

Christophe Caron
Catégorie : Propriété littéraire et artistique
508 pages | parution 09/11/2006 | livre disponible |

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Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'i...

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